Conditions Générales de Ventes

Application des conditions générales de vente

Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur aux conditions générales de vente ci-après énoncées, à l'exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues, émis par le vendeur et qui n'ont qu'une valeur indicative. Ces conditions concernent les commandes à destination des départements désservis par les livraisons Rousseau SAS*. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Prix

Les prix facturés sont ceux établis au jour de la commande sur la base des conditions économiques en vigueur. Ils sont valables, sauf mention expresse dans l'offre préalable.
Ils s'entendent hors TVA, transport non compris et seront majorés de la TVA et de tous autres impôts similaires qui deviendraient exigibles, au taux applicable au moment de leur exigibilité.
Nos factures sont majorées de frais de facturation, transport et logistiques. Les tarifs pratiqués ainsi que les modalités de facturation pourront être communiqués à l'acheteur sur sa demande.

Conditions de paiement

Le règlement de vos achats s'effectue à votre choix :
- Par carte bancaire : CB, Visa, Eurocard, Mastercard.
- Par chèque bancaire ou postal
- Par virement
Votre commande se termine par le choix d'un moyen de paiement (chèque, virement ou carte bancaire) puis par sa validation.

Le paiement par carte bancaire :
ROUSSEAU SAS a choisit le système de paiement sécurisé PAYPAL afin que la transaction bancaire effectuée se passe dans des conditions optimales de sécurité. Au moment de la validation de votre commande et dans le cas d'un paiement par carte bancaire, une facture proforma vous sera délivrée. Vous devez saisir le n°de votre carte bancaire et sa date de fin de validité. Votre paiement est directement enregistré sur le site de PAYPAL en mode crypté (procédé de cryptage SSL ). ROUSSEAU SAS n'a à aucun moment accès à vos coordonnées bancaires. Après vérification et accord de paiement par PAYPAL, vous revenez automatiquement sur la boutique de ROUSSEAU SAS. Dans le cas d'un refus sur le site de paiement PAYPAL, ROUSSEAU SAS se garde le droit d'annuler votre commande. Seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, Visa, Eurocard ou Mastercard sont acceptées. Cette formule a été choisie pour éviter les fraudes et pour vous assurer une sécurité maximale.

Le paiement par chèque :
Lors de la validation de votre commande et du choix du paiement par chèque, vous imprimez le bon de commande portant un numéro que vous nous adressez ensuite par courrier accompagné d'un chèque bancaire ou postal libellé à l'ordre de Rousseau SAS à l'adresse suivante :
Rousseau SAS - 9 Chemin de la Tour du Bois 49770 LE PLESSIS MACÉ/ FRANCE
Votre chèque, égal au montant " Net à payer " sera débiter le jour de l'envoi de votre colis. Aucune livraison ne sera effectuée avant réception du chèque. Vous devez nous faire parvenir vos coordonnées et votre chèque dans un délai de 15 jours maximum ; au delà de ce délai, la commande est annulée.

Retard de paiement

En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action. Le défaut de paiement d'une facture à l'échéance fixée, sauf report demandé et accordé par Rousseau SAS, entraîne l'exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues, majorées, selon les dispositions de la loi du 29 février 2012 issue de la directive européenne 2011/7/UE, des intérêts de retard au taux le plus récent de refinancement de la Banque Centrale Européenne majoré de 10 points de pourcentage. les pénalités de retard seront dues sur demande écrite du vendeur. Selon les termes de l'article D441-5 du Code de Commerce, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € sera également appliquée à compter du 1er janvier 2013. Seront également portés à la charge de l'acheteur, les éventuels frais judiciaires et à titre de pénalité, la clause pénale dans les termes de l'Article 1226 et suivants du Code Civil. Cette pénalité, exigible sur simple demande du vendeur, est fixée à 10 % du montant de la créance avec un minimum de perception de 35 €. Toute détérioration du crédit de l'acheteur pourra justifier l'exigence de garanties ou la suspension du compte en paiement à terme et le règlement comptant net sans escompte avant l'exécution des commandes reçues.

Livraison

Nos envois se font uniquement vers les départements suivants : 17, 37, 44, 49, 53, 72, 85, 86 donnent lieu à facturation de frais de port selon un barème établi par Rousseau SAS. Toutes commandes jusqu'à 30 kg seront envoyées par transporteur (Colissimo). Toutes commandes supérieures à 500kg seront livrées sur site par camion gros transport. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur, quelles que soient les modalités de règlement du prix du transport. Les colis doivent être contrôlés en présence du transporteur. En cas de retard, de perte ou d'avaries survenues en cours de transport, il appartient à l'acheteur de formuler des réserves caractérisées auprès du transporteur et d'exercer, s'il y a lieu et dans les délais réglementaires, tous recours contre le transporteur.

Les délais de livraison

Les délais de livraison sont toujours communiqués en fonction des possibilités d'approvisionnement au moment de l'offre et ne sont donnés qu'à titre indicatif.
Tout retard de livraison du fait de circonstances indépendantes de la volonté du vendeur ne pourra entraîner l'annulation de la commande. La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée pour tout préjudice résultant de ce retard.
Toutefois, si la délivrance des produits n'est pas intervenue 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue à la demande de l'une ou l'autre des parties après l'envoi d'une lettre recommandée avec avis de réception. L'acheteur ne pourra alors prétendre qu'à la restitution du ou des acomptes versés, sans autre indemnité.
Le vendeur est dégagé de plein droit de toute responsabilité en cas de force majeure ou d'événements tels que : lock-out, grève, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, accident d'outillage, retard dans les transports ou toute autre cause amenant un chômage partiel ou total pour le vendeur ou ses fournisseurs.
Le vendeur informera l'acheteur en temps opportun des cas et événements ci-dessus énumérés.
Tout retard de livraison dû à un fait caractéristique de force majeure entraînera, au choix du vendeur, soit la résolution pure et simple de la vente, soit la prorogation des délais de livraison ou de mise à disposition, et ce sans qu'aucune des parties ne puisse prétendre à autre indemnité.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur a rempli toutes ses obligations à l'égard du vendeur.
Lorsque la livraison s'effectue par mise à disposition, le vendeur s'engage à informer l'acheteur par écrit de la date de mise à disposition. L'acheteur s'engage à prendre livraison des produits dans les 30 jours suivant la réception de l'avis de mise à disposition. Passé ce délai, les frais de stockage seront facturés à l'acheteur sans préjudice de toute action qu'entendra mener le vendeur.

Réserve de propriété

Toutes marchandises vendues restent la propriété de Rousseau SAS jusqu'à complet paiement du prix facturé, le paiement s'entendant de l'encaissement effectif du prix. Jusqu'à cette date et à compter de la livraison, l'acheteur assume la responsabilité des dommages que les biens pourraient subir ou occasionner pour quelque cause que ce soit. Il supporte également la charge de l'assurance. En cas de saisie, ou de toute intervention d'un tiers sur les marchandises, l'acheteur devra impérativement en informer le vendeur sans délai afin de lui permettre de s'y opposer et de réserver ses droits. L'acquéreur s'interdit en outre de donner en gage ou de céder à titre de garantie la propriété des marchandises. En cas de non paiement total ou partiel d'une commande à l'échéance ou en cas de mise en redressement ou en liquidation judiciaire de l'acheteur, le vendeur, sans perdre aucun autre de ses droits, pourra exiger par simple lettre recommandée avec accusé de réception, la restitution des biens aux frais et risques de l'acheteur. Le vendeur peut unilatéralement et immédiatement faire dresser inventaire des marchandises impayées détenues par l'acheteur. L'acheteur supporte également les frais des services contentieux ainsi que les frais légaux et judiciaires éventuels. Il est redevable d'une indemnité de dévalorisation fixée à 15 % du prix des marchandises par mois de détention depuis la livraison jusqu'à la restitution. Il sera redevable d'autre part de 1 % des sommes dues, par jour de retard à la restitution.

Contestation

toute contestation est de la compétence du Tribunal de Commerce d'Angers, seule juridiction reconnue et acceptée de part et d'autre, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

Mise à jour des conditions générales de vente

Mise à jour des conditions générales de vente : en raison de modifications des conditions générales de vente qui peuvent survenir en cours d'année, le document de référence sera celui présent sur le site internet (www.rousseausa.fr). Les conditions générales de vente du site internet primeront sur tout autre document (catalogue papier, cd-rom, papier entête, factures...).

Mentions légales

Le site www.rousseausa.fr est géré par :

ROUSSEAU SAS
9 Chemin de la Tour du Bois
49770 LE PLESSIS MACÉ
Tél 02.41.31.12.20
SIRET 302 004 460 R.C.S ANGERS

Directeur de publication :

Félicien ROBERT

Pour toute réclamation, nous vous invitons à nous contacter par le formulaire de contact.

Création site internet :

Pixim Communication
Tél 02.44.27.14.74
Site Internet : www.pixim.fr

Hébergement :

SAS OVH, 2 rue Kellermann– 59100 Roubaix – France
Téléphone : 0899 701 761 (1.349 € TTC l’appel, et 0.337 € TTC/mn)
Fax : + 33 (0) 3 20 20 09 58
Site Internet : www.ovh.com
Hotline : http://ovh.com/fr/contact/support/

Crédit Photos :

©2013-2014 ROUSSEAU SAS

Traitement des données personnelles :

Les données personnelles collectées sur ce site sont à l’usage unique de ROUSSEAU SAS. Elles ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Vous disposez, conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par le formulaire de contact ou par courrier postal (ROUSSEAU SAS - 9 Chemin de la Tour du Bois 49770 LE PLESSIS-MACÉ)

Environnement

En ce qui concerne nos constructions


La maison en bois, c’est la maison d’hier, et aussi, celle de DEMAIN, car elle s’inscrit dans la logique de développement durable en répondant aux critères de la démarche de Haute Qualité Environnementale (HQE). Nos produits (80% de bois brut) sont issus de forêts Françaises gérées durablement. Construire en bois, c’est aussi stocker durablement du Carbone. Faire le choix de la société ROUSSEAU, c’est choisir une solution rapide, économique et écologique. En effet, nos constructions possèdent des performances thermiques, acoustiques ainsi qu’une résistance sismiques reconnues.

Nos constructions respectent également toutes les normes petite enfance, ERP et sont conformes à la réglementation d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite.



En ce qui concerne notre entreprise 

De par son historique, ses valeurs familiales et techniques, l’entreprise ROUSSEAU a toujours été en accord avec les axes du développement durable et ne se limite pas uniquement à la gestion des déchets.

Aujourd’hui notre société de 100 personnes est engagée dans une démarche GPEC (Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences). La durée des emplois au sein de l’entreprise variant de 10 à 20 ans, cet indicateur montre l’ambiance familiale et le climat social apaisé qui y règne . Le personnel est divisé en équipes stables et durables créées par affinité et proximité géographique. Les salariés qualifiés sont formés régulièrement tout au long de leur carrière. La formation en alternance est un moteur important pour les jeunes dans le cadre des contrats d’apprentissage. L’entreprise joue un rôle local et stratégique «FORT» en formant en moyenne 5 à 10 jeunes par an de la région.

L’entreprise ROUSSEAU évolue géographiquement essentiellement sur le département ce qui lui permet de diminuer les frais secs de transport avec l’effet induit qui en découle en matière de nuisance évitée. Les approvisionnements en bois de pays réduisent aussi l’impact environnemental en amont. Globalement Rousseau agit sur une filière de proximité (les métiers du bois) où les matières utilisées ne demandent pas de transformation «énergivore».

La gestion des déchets, volet important du développement durable se traduit de la manière suivante chez ROUSSEAU :

Différents bacs de tri sont à disposition :
• plastiques souples
• PVC
• papiers
• bois
• bois avec pointes
• cartons
• ferrailles
• DIB.

Ces bacs sont gérés par une entreprise locale pour la revalorisation des déchets.

Dans une application chantier, le développement durable se traduit dans les interventions ROUSSEAU par du matériel et des techniques de mise en œuvre adaptés au chantier et au besoin de l’entreprise. Nous évitons le matériel trop peu utilisé et avons parfois recours à la location de matériel spécifique.

La préfabrication maximum en atelier ainsi que du matériel en état permet de diminuer les nuisances sonores. Le chantier est laissé propre et en sécurité. Les déchets sont évacués vers la déchetterie de l’entreprise

La préfabrication maximum en atelier ainsi que du matériel en état permet de diminuer les nuisances sonores. Le chantier est laissé propre et en sécurité. Les déchets sont évacués vers la déchetterie de l’entreprise.

A l’échelle du projet, la SAS ROUSSEAU est donc un acteur local social qui possède une politique de gestion des matériels et matériaux strictes et qui n’a pas d’impact transport important compte tenu de la proximité du site.


Régis Rousseau




BIOM

Biom est un indicateur qui mesure la performance économique d’une entreprise à soutenir l’emploi  la qualité de vie en France, c’est-à-dire ce que reverse une entreprise à son territoire sous forme d’emplois, de formations, d’impôts qui finance les services publics, de dépenses pour l’environnement etc … Cet indicateur est mesuré grâce à 70 critères.
La société ROUSSEAU redistribue 45% du montant HT sur le territoire pour développer l’emploi, les services publics essentiels à notre qualité de vie en France tel que : la santé, les retraites, l’école, la sécurité, l’environnement etc … C’est la contribution économique et sociétale de l’entreprise.
A travers notre entreprise vous soutenez l’emploi local, la qualité de vie en France et agissez pour une économie durable au service de l’Homme.

• Le fabriqué France, un engagement

Avec plus de 97% des composants et matériaux d’origine française, et toutes les étapes de la conception à la construction réalisées en France, ROUSSEAU développe un processus industriel « Fabriqué France ».

• Nos engagements nos garanties

ROUSSEAU vous apporte des garanties environnementales grâce à la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE) qui est une méthode ayant pour objectif de maîtriser les impacts du bâtiment sur l’environnement extérieur et à créer un environnement intérieur sain et confortable.
La société ROUSSEAU fait également partie des chartes qualité construction bois 21 qui regroupent des entreprises qui ont décidé d’associer le bois, matériau naturel et renouvelable, aux objectifs de développement durable contenus dans l’AGENDA 21.
A travers une charte, l’entreprise ROUSSEAU s’engage auprès de ses partenaires afin d’optimiser la qualité environnementale de ses chantiers en minimisant les nuisances sonores subies par le personnel, les riverains et l’environnement. 
Afin de protéger nos forêts, notre bois est certifié PEFC. Le PEFC est le programme des certifications forestières dont l’objet est la bonne gestion des forêts. Il garantit la traçabilité des bois grâce à une chaîne de contrôle ininterrompue depuis la coupe des arbres jusqu’aux produits finis.
Nos produits subissent également des tests d’infiltrométrie qui permettent de mesurer les infiltrations d’air et donc la perméabilité à l’air des bâtiments hors ventilation, c’est-à-dire la quantité d’air qui rentre dans le bâtiment par des défauts de l’enveloppe, des murs extérieurs. 



Le bénéfice du bois

Respect de l’environnement

La superficie des forêts européenne ne cesse de croître (+30 000 hectres/an en France). Le bois est le seul matériau de construction renouvelable à ce jour. Lors de sa croissance, l’arbre absorbe du CO2. Le bois mis en œuvre permet d’emprisonner celui-ci. La fabrication d’une maison en bois s’intègre dans un démarche écologique, de la coupe de l’arbre jusqu’à la maison finie. A performances égales, le bois nécessite 2 fois moins d’énergie que le béton et 5 fois moins que l’acier pour sa mise en œuvre dans la construction.

Longévité et durabilité

Un bâtiment à base de bois bien conçut peut durer des générations ! Le bois est un matériau naturel. S’il est biodégradable, il est surtout durable, pratiquement éternel pour autant qu’il ait été séché et maintenu à l’abri de l’humidité. 

Isolation thermique et phonique

Le confort d’habitation est décisif pour le bien-être des occupants ou des usagers d’une construction. Une habitation doit avant tout être étanche au courant d’air, c’est le cas des constructions à base de bois. Le bois est 12 fois plus isolant que le béton, 350 fois plus que l’acier et 1 500 fois plus que l’aluminium. Grâce à leurs excellentes performances en matière d’isolation thermique, ces constructions assurent un confort optimal en toutes saisons et répondent facilement aux critères exigés par le Grenelle de l’environnement (RT 2012). Comme pour l’isolation thermique, l’isolation phonique obtient d’excellentes performances contre les bruits extérieurs et les bruits d’impacts.
Résistance au feu et aux séismes
Le bois présente des avantages en cas d’incendie : une charpente en bois ne se déforme pas et continue d’assurer ses fonctions porteuses jusqu’à l’intervention des pompiers. La couche carbonisée qui se crée en surface ralentie la progression du feu et le caractère isolant de celle-ci permet aux parties internes de conserver une température normale et l’intégralité de leur résistance mécanique.
De plus, la construction bois est un atout en zones sismiques. L’emploi du bois, matériau léger confère aux constructions une inertie moins importantes en cas de secousse et donc une meilleure résistance.

Bien être et santé

En construisant en bois vous créez un environnement chaleureux où il fait bon vivre. Le matériau bois vous procure naturellement une sensation de confort et de bien être car il est naturel, sain, et régulateur d’humidité. Une solution équilibrée pour une qualité de vie inégale.

Rousseau Construction

ROUSSEAU Construction est spécialisé dans la construction de bâtiments publics et privés sur les Pays de le Loire et sur les départements limitrophes.

L'activité de Construction regroupe 75 personnes dont :

• du personnel de chantiers
• 3 unités de production (2 unités de fabrication de murs ossature bois, une unité de taille de charpente et toiture)
• 4 chargés de projets
• Un bureau d’étude composé de 6 techniciens.

Nos centres d’usinage et d’assemblage et nos outils permettent de produire jusqu’à 200 m² de murs ossature bois par jour. La  configuration très flexible de nos ateliers nous permet de produire tout type de projet, simple ou complexe, avec la même précision. Un avantage fort en termes de gestion de la qualité.

Nous disposons de poids lourds nous permettent d'être indépendants et de réaliser l’approvisionnement des chantiers de nos 15 équipes de pose.

Notre capacité d’intervention nous permet d’être présent sur des grands complexes hôpitaux, logements, hôtels, salle de sports mais également sur des bâtiments de bureaux ou des agrandissements de salle ou restaurant scolaire.

La société ROUSSEAU répond principalement aux marchés en :

  • TCE : Conception/Réalisation
  • Macro-lot : Structure bois, menuiserie extérieure
  • Entreprise Générale
  • Lot bois : Gros oeuvre

 

LOGEMENTS COLLECTIFS

Fort de son expérience ROUSSEAU Construction réuni les hommes et les moyens permettant de vous proposer une réponse concrète et sérieuse à vos projets de logements :

 

 Bâtiment constitué de logements, d'un restaurant
scolaire et de commerces.
Architecte : SABH

Bâtiment constitué de 23 logements BPOS
Architecte : Matière d'Espace

 

Bâtiment de logements collectifs
Architecte : Lionel VIE
Bâtiment constitué de 23 logements BPOS
Architecte : Matière d'Espace
 

 

TERTIAIRE


Rousseau Construction intervient également sur la construction de bâtiments tertiaires de tout type : Bureaux, Education, Commerces, Médical, Social, etc...

Réalisation de l'entreprise Bouvet.
Architecte : Lionel Vié, photographe : Pascal Guiraud.
Ecole Supérieure ISTOM
Architecte : GOA ARCHITECTURE
 

 

 

 

 Groupe Scolaire 
Architecte : DCL Architecture
 
Siège Angers Loire Habitat
Architecte : Agence d'Architecture CRESPY & AUMONT

 

 

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Certifications, qualifications, labels

Nous contacter

  • Adresse :
    9 chemin du tour du bois
    Le Plessis Macé
    49770 LONGUENEE EN ANJOU

    (+33) 2 41 31 12 20
  • Mail :
  • Suivre :
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